Michel Fillol


De: Michel FILLOL
Objet:
La commission mentionnée
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1. Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Cinq membres parmi ceux composant les commissions de qualification ordinale telles qu'insti tuées par le 4o de l'article L. 632-12 du code de l'éducation par spécialité
Deux représentants du Conseil national de l'ordre des médecins selon la répartition suivante
Conseil national de l'ordre des médecins
Oncologie
Groupe:
composition
15 Novembre 200915/11/2009
De: Michel Fillol
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des établissements dispensant une formation en ostéopathie
titulaire
Remplace:M. Gérard Lagarde
Groupe:
nomination
23 Mars 200823/03/2008
De: Michel Fillol
suppléant
Objet:
membres de la commission nationale d'agrément dont la composition est prévue par l'arrêté du
30 avril 2007
susvisé
Au titre du 2° de l'article 1er de l'arrêté du
30 avril 2007
susmentionné
Groupe:
nomination
20 Juin 200720/06/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.